Déposée le 20 juillet 2012 par la société ROQUELOR DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LA FINE FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la société ROQUELOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 805 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROQUELOR DEVELOPPEMENT, SASU domicilié(e) Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France.
La marque LA FINE FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROQUELOR DEVELOPPEMENT, S.A.S.U. - Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 33520 - BRUGES - France - SIREN 538805979
ROQUELOR DEVELOPPEMENT, SASU - Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641165 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22
Produits de l'imprimerie : photographie ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; boites en carton ou en papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus : couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets : boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol : (à l'exception des carrelages et des peintures). Carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
